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Conditions générales de vente

Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par la société nouvelle vie sas au capital de 3000 euros immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Evry 91 sous le numéro 750973224 RCS Evry  et dont le numéro intracommunautaire FR 12750973224               est ci-après dénommée 1 2 3- chausse moi ou le vendeur et d’autre part toutes personnes physique souhaitant procéder à un achat  sur le site internet 1 2 3- chausse moi.

*Les présentes conditions de vente ont pour but de définir les relations contractuelles entre 1 2 3 -chausse moi et l’acheteur  ainsi que toutes les conditions applicables à tous les achats effectués sur le site 1 2 3- chausse moi.

 1 2 3 -chausse moi se conserve le droit de modifier les  toutes conditions de vente à tous moments.

Les conditions de vente applicables seront celles en vigueur à la date de commande de l’acheteur.

*les produits proposés à la vente sont ceux qui figurent  dans le catalogue en ligne sur le site 1 2 3- chausse moi. Les produits sont proposés à la vente dans la limite des stocks disponibles

Chaque produit bénéficie d’ un descriptif rédigé par  1 2 3- chausse moi, de la façon la plus fidèle est possible.

Les photographies sont le plus fidèles possibles mais ne peuvent en aucun cas assurer d’une similitude parfaitement identique avec les produits proposés à la vente, principalement en ce qui concerne les couleurs.

*Les prix indiqués sur le site  sont des prix TTC en euros incluant le montant de TVA en vigueur le jour de la commande.

Tout modification du taux de la TVA pourra sera répercuter sur le prix des produits ou services.

Cependant le prix applicable et en vigueur sera celui indiqué sur le site le jour de la commande du client.

Les tarifs indiqués ne comprennent pas les frais de transport ou de livraison.

Les produits demeurent en intégralité la propriété de 1 2 3 -chausse moi, et ce jusqu’au complet règlement du prix.

Le paiement doit être effectué en intégralité à la commande et ce en un seul versement.

* Commandes

L’acheteur, désirant acheter un article sur le site , doit obligatoirement :

*créer un compte client en remplissant toutes les coordonnées demandées sur le formulaire à cet effet.

*remplir le bon de commande en spécifiant les produits choisis.

*vérifier sa commande et la validé

*effectuer le règlement dans les conditions prévues et mentionnées.

 

*les livraisons sont envoyés à l’adresse indiquée dans le bon de commande  rempli par l’acheteur, et ce dans la zone géographique suivante exclusivement : EUROPE

Les frais de livraisons sont d'un montant  forfaitaires de 6,90 euros pour la france metropolitaine , 12 euros en Europe, et 16 euros dans les dom-tom.

Les frais de livraisons sont offert pour un montant d'achat superieur à 60 euros ( france métropolitaine).

Les frais de livraisons peuvent faire l'objet de promotion dans laquelle les frais sont intégralement offert quelque soit le montant de la commande.

Les délais de livraison sont à titre indicatif, étant dépendant des transporteurs. Si ceux-ci étaient dépassés de 30 jours, l’acheteur se verra le droit de résilier le contrat de vente et être remboursé.

Les risques restent à la charge de 1 2 3 chausse moi jusqu’à  réception des articles chez le client. En cas de dommage ou de litige durant le transport, la réclamation doit être formulée auprès du site 1 2 3 chausse moi et ce dans un délai de 3 jours à compter de la date de livraison.

En cas de non retrait du colis auprés des services postaux, et de réacheminement du produit à notre adresse ,123-chausse moi  informera le client, conservera le produit , dans l'attente d'une demande d'expédition  par le client du produit. Passé le délais de 10 jours date de présentation de la poste, la commande est ferme et ne peut être annulée, ou remboursée.

Au-delà de ce délai aucune réclamation ne pourra être prise en charge.

*Les paiements seront exclusivement effectués par carte bancaire,et chéques (carte bleue,visa, mastercard ) ou via paypal ; ils seront réalisé par le système sécurisé systempay secure

 Le compte de l’acheteur ne sera débité uniquement du montant des produits disponibles et expédiés.

Une facture avec TVA sera expédié en email lors de la validation du paiement par votre banque et une seconde jointe aux articles expédiés.

Pour les chéques , sans réception de celui-ci dans les  3 Jours suivant la commande, la commande sera annulée.

Tous chéque impayés fera immédiatement l'objet d'une plainte auprès des services de police.

 

*rétractation, retour, échange et remboursement

Les personnes physiques non professionnelles, disposent d’un délai légal de rétractation de 14 jours à compter de la livraison de leur commande et ce pour effectuer le retour au vendeur.

 1 2 3 chausse moi, respecte ces 14jours à compter de la date de réception, cela dans le respect des conditions énoncées ci-dessous.

Le colis doit être dans nos locaux au plus tard dans les 14 jours.

*conditions de retour

Les produits  retournés par l’acheteur doivent être neuf, non utilisés, dans leur emballage d’origine intact.

Tout retour fera l’objet d’une demande préalable dans la rubrique retour du compte client.

Tous les produits  doivent être retournés sans aucun dommage.

Aucun article ne sera accepté si les produits ont été utilisés ou endommagés par l’acheteur.

1 2 3 chausse moi jugera et vérifiera à réception l’état des produits retournés.

Dans l’hypothèse ou l’état des produits n’est pas conforme les produits seront alors retournés à l’acheteur, sans qui celui-ci puisse exiger une quelconque compensation.

Le remboursement des retours sera effectué 24h après réception et réintégration dans notre stock..

Le retour est à votre charge pour les modèles déstockage , et en cas de remboursement sur la gamme nouvelle collection.

Le retour est gratuit an cas de Défauts, erreur de notre part du produit lors de l’expédition. 

Tous les retours sont à votre charges en périodes de Soldes, même sur la nouvelle collection, même en cas d'échange .

 

Si un échange est éffectué, que le second produit choisit est plus chére,  la différence doit être envoyé lors du retour du produit par chéque à l'ordre de SAS nouvelle vie.

*modalités de remboursement

Le remboursement est effectué par re-credit du moyen de paiement utilisé par l’acheteur lors de sa commande, ou par un avoir crédité sur votre compte client et valable 6 mois, suivant le choix de l’acheteur.

Dans le cas ou à la réception du colis retour, le contenu ne serait pas conforme aux conditions énoncés ci-dessus, ou ne respectant pas les conditions ou délais de retour mentionnées ; 1 2 3 chausse moi se réserve le droit d’exercer les actions de recouvrement correspondante auprès de l’acheteur.

Aucun remboursement ne sera effectué en cas de non-respect ou non-conformité des conditions de délais et d’état de la marchandise en retour.

L’acheteur en cas de retour se doit de conserver la preuve de dépôt du colis.

*Le vendeur dans la vente en ligne n’est tenu que par une obligation de moyens, sa responsabilité ne pourra être engagé par un dommage résultant du l’utilisation du réseau internet, intrusion, virus, perte de données, ou tout autres problèmes.

*Tous les produits vendus et fournis par 1 2 3 chausse moi bénéficient de la garantie légal prévue par les articles 1641 et suivants du code civil.

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur.

Tous produits présentant un défaut pourra être retourné et sera remboursé.

1 2 3  Chaussemoi se reserve cependant le droit avant tout remboursement de vérifier qu’il s’agisse bien d’un défaut du produit et pas d’un problème dû à une utilisation non conforme à l’usage de celui-ci.

Tout échange, retour, remboursement, réclamation doit se faire par l’intermédiaire sur service client.

Aucun remboursement ( hors frais de livraison )ne sera éffectué sur un produit non réceptionné de façon volontaire par le client passé le delais de 10 jours aprés présentation de celui-ci.

Dans l’hypothèse d’un défaut le produit pourra être retourné au vendeur et sera remboursé ou crédité d’un avoir suivant la volonté de l’acheteur, et ce conformément aux conditions de retour énumérés.

*Propriéte intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site 1 2 3 chausse moi sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voir plus restrictives du code de la propriété intellectuelle.

*Données à caractère personnel

Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l’objet d’un traitement automatisé.
  1 2 3 chausse moi se réserve le droit de collecter des informations sur les acheteurs y compris en utilisant des cookies, et, s’il le souhaite, de transmettre à des partenaires commerciaux les informations collectées.
Les acheteurs peuvent s’opposer à la divulgation de leurs coordonnées en le signalant au Service 1 2 3 chausse moi. De même, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978.
Le traitement automatisé d’informations, y compris la gestion des adresses e-mail des utilisateurs du site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL enregistrée sous le numéro

*ventes privees

*reglement des litiges

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française. En cas de litige les tribunaux Français seront seuls compétents.

*critiques

tous les avis déposés par les acheteurs sont surveillés et modérés par l'équipe marketing de 123 chausse moi. Dès lors que les propos enfreignent la loi et l'éthique (publicité abusive, propos diffamatoires, insultes, commentaires hors contexte...) le vendeur se réserve le droit de refuser ou de modifier l'avis concerné.
Archivage – Preuve
123 chausse moi archivera les commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil.
Les registres informatisés de 123 chaussemoi seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

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